Aux termes d’un acte sous signature privée en date à BESSENAY du 15 mars 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
 
Forme sociale : Société civile immobilière
 
Dénomination sociale : BFP Immo
 
Siège social : 4 Passage de la Rochette, 69690 BESSENAY
 
Objet social : l’acquisition de tous biens et droits immobiliers, leurs administrations et exploitations par bail, location ou autrement desdits biens et droits et de tous autres immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d’acquisition, échange, apport ou autrement.
 
Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l’immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés
 
Capital social : 1 000 euros, constitué uniquement d’apports en numéraire
 
Gérance :
Madame Fatima BATION
Monsieur Philippe BATION
 
Clauses relatives aux cessions de parts :
 
agrément requis dans tous les cas
 
agrément des associés représentant au moins les deux tiers des parts sociales
 
Immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés de LYON.

Aux termes de l’Assemblée générale extraordinaire en date du 14 mars 2023, il a été décidé de transférer le siège social au 59, Avenue Felix Faure, 69003 LYON à compter du 14 mars 2023.
Mention sera faite au RCS de LYON.

Par acte SSP du 28/02/2023, enregistré au SDE LYON, le 01/03/2023, Dossier 2023 00009575, Réf 6904P61 2023 A 02031, 
CABINET DESMURES, SELARL capital : 25154,26€, ayant son siège CHEZ PIERRE 15 CHEMIN DES GENETS 69870 Saint-Nizier-d’Azergues, et matériel, 323612135 RCS Villefranche-Tarare, a cédé son fonds libéral de géomètre-expert comprenant clientèle, droit au bail, et matériel à 
SCP CAPIAUX-CONTET GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES, SCP capital : 175000€, ayant son siège RTE D’OINGT 69620 Bagnols, 349948752 RCS Villefranche-Tarare
Prix: 85000€.
Entrée en jouissance : 28/02/2023.
Oppositions reçues dans les 10 jours de la dernière des publicités légales : CHEZ PIERRE 15 CHEMIN DES GENETS – 69870 Saint-Nizier-d’Azergues.

Société Civile Immobilière au capital de 1 000 €
Siège social : 138 Chemin du Jora
LE PRAZ DE LYS
74440 TANINGES
                                    
Il a été constitué une société représentant les caractéristiques suivantes :
FORME : société civile immobilière
DENOMINATION : PADDY
SIEGE SOCIAL : Taninges (74440) 138 Chemin du Jora, Le Praz de Lys
OBJET : Acquisition, propriété, administration, gestion, exploitation par bail, vente exceptionnelle, location ou toute autre forme de tous biens et droits immobiliers.
DUREE : 99 ans
CAPITAL : 1 000 €
COGERANCE : Mr Alexandre BEC et Mme Brigitte BEC, demeurant à Taninges (74440) 138 Chemin du Jora, Le Praz de Lys
AGREMENT DES CESSIONS : Les parts sociales sont librement cessibles entre associés. Elles ne peuvent être cédées à d’autres personnes qu’avec le consentement de la majorité des associés, représentant au moins les 2/3 des parts sociales.
IMMATRICULATION : au RCS d’Annecy

Par décisions extraordinaires de l’associée unique en date du 22/09/2022 il a été décidé de ne pas dissoudre la société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital social. Mention au RCS de LYON.

Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 mars 2023, il a été constitué une SAS présentant les caractéristiques suivantes :
Objet social : Prise de participation dans toutes entreprises commerciales, industrielles, financières ou autres, françaises ou étrangères,
Capital social : 100 euros
Siège social : 62 rue Gambetta, 64200 BIARRITZ
Durée de la société : 99 ans à partir de son immatriculation au RCS de BAYONNE
Transmission d’actions : Actions librement cessibles.
Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions. Chaque associé a autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Présidence : LEMARE Léa, demeurant 66 rue des Trolles – 73350 Bozel
Autres dirigeants : Directeur Général : LOCATELLI Aude, demeurant 12 rue Broquedis – 64200 Biarritz

L’associée unique a décidé le 14/03/2023, avec effet au même jour, de désigner Gérant M. Ludovic VASSAL, demeurant 13B rue du Belvédère 38300 BOURGOIN JALLIEU, en remplacement de M. Florian GIROUD, démissionnaire. Mention au RCS de VIENNE

Aux termes d’un PV d’AGE en date du 14/02/2023, Mr Côme LEDOGAR, demeurant 14 Route de Jonage, 69330 PUSIGNAN, est nommé cogérant de la société à compter de ce jour. Dépôt légal au RCS de Lyon.

Par décision du Président du 31 janvier 2023, il a été décidé de prendre acte du départ du Directeur Général M. BILLOTET Mickael suite à sa démission.
Mention au RCS de Lyon

Aux termes d’une délibération en date du 30 décembre 2022, l’Assemblée Générale Extraordinaire a décidé d’étendre l’objet social à l’activité de Prestations de services à destination de toute entité de droit public ou privé et de modifier en conséquence l’article 2 des statuts.
POUR AVIS
Le Président

Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 mars 2023, il a été constitué une SAS présentant les caractéristiques suivantes :
Objet social : L’acquisition, la souscription, la détention, la gestion et la cession de toutes valeurs mobilières et titres sociaux ; la prise de participation ou d’intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, artisanales, agricoles, financières, mobilières ou immobilières et leur gestion ; Toutes prestations de service en matière administrative, financière, comptable, commerciale, informatique ou de gestion au profit des filiales de la société ou de toutes autres sociétés dans lesquelles elle détiendrait une participation directe ou indirecte ;Tous investissements et placements financiers de toutes les sommes disponibles au sein de la Société.
Capital social : 551000 €
Siège social : 8 Rue de Delle, 69100 VILLEURBANNE
Durée de la société : 99 ans à partir de son immatriculation au RCS de LYON
Transmission d’actions : Cession libre entre associés. Toute cession d’actions à un tiers est soumise à agrément préalable.
Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque associé à le droit de participer aux décisions collectives quel que soit le nombre d’actions qu’il possède.
Présidence : CUNY Christian demeurant 8 Rue de Delle 69100 VILLEURBANNE
Autres dirigeants : Directeur Général : CUNY Florence demeurant 8 Rue de Delle 69100 VILLEURBANNE

MARDI 21 MARS 2023 A 14H : LJ PLACE DU MARCHE ET LJ EISMANN AU 15 PLACE JULES FERRY 69006 LYON EN PUBLIC RESTREINT ET EN LIVE SUR WWW.INTERENCHERES.COM (SELARL MARIE DUBOIS ET SELARL MJ SYNERGIE ME WALCZAK ET ME ELANCRY)
Matériel de bureau, matériel de télémarketing, matériel d’exploitation et matériel roulant
Dates d’exposition et d’enlèvement consultables sur interencheres
MERCREDI  22 MARS 2023 à partir de 10h vente matériels de différentes LJ et à partir de de 14h vente véhicules différentes LJ chez ONLY ENCHERES 491 rue du Lac 38300 NIVOLAS-VERMELLE et en LIVE sur www.interencheres.com
Matériels judiciaires :
Escabeau, niveau, ventouse, perforateurs, visseuses, scie sabre, cloueurs, rabot, enrouleur
Ordinateur portable, photocopieur
Stock chaussures
LJ ATES, LANKACH CHARPENTE, ENTREPRISE DE RESEAUX INFORMATIQUES ET ELECTRIQUES, PASCAL VICTOR
Véhicules judiciaires : 
LJ ATES – MJ ALPES : PEUGEOT EXPERT HDI
LJ ENTREPRISE DE RESEAUX INFORMATIQUES ET ELECTRIQUES – MJ ALPES : CITROEN BERLINGO, MERCEDES VITO
LJ ISOLER CLOISONNER ET AMENAGER – MJ ALPES : FIAT DUCATO, FIAT TALENTO, PEUGEOT 308 et PEUGEOT 3008
LJ METALLERIE SUD EST – ALLIANCE MJ : FORD TRANSIT, RENAULT LAGUNA
LJ ERRT TRAVAUX – Me MARTIN : RENAULT MASTER
LJ ISOBASE – Me ALLAIS : PEUGEOT 308, PEUGEOT 208
EXPO MERCREDI  22 MARS de 8h30 à 10h pour le matériel et de 9h à 14h pour les véhicules
Le refus de l’accès à la salle de vente ne pourra pas être considéré comme une entrave à la liberté de porter enchère, les moyens dématérialisés vous permettant d’accéder à cette vente.
FRAIS EN SUS DE L’ADJUDICATION : 14.28 % TTC 
Règlement comptant, matériels vendus en l’état sans réclamation possible. 
VENDU AVEC ORIGINAL DE CARTE GRISE OU FICHE D’IDENTIFICATION
MERCREDI 22 MARS 2023 A 10H: LJ SASU PARALU-EURL BODYGUARD-EURL PARALU DIFFUSION 250 ROUTE DE VARENNES, ZI CHASSAGNY, 69700 BEAUVALLON ET EN LIVE SUR www.interencheres.com (SELARL MJ SYNERGIE – SELARLU MARTIN)
EXPOSITION mardi 21 mars de 14h30 à 17h
ENLEVEMENTS :  Jeudi 23 mars, vendredi 24 mars, lundi 27 mars et mardi 28 mars de 9h à 12h et de 13h à 17h
LJ SASU PARALU-EURL (SELARL MJ SYNERGIE – SELARLU MARTIN) LOTS N°1 A 499
LJ BODYGUARD (SELARL MJ SYNERGIE – SELARLU MARTIN) LOTS N° 500 A 599
LJ EURL PARALU DIFFUSION (SELARL MJ SYNERGIE – SELARLU MARTIN) LOTS N°600 A 699
Centre d’usinage FOM DALI 70, Scie circulaire double tête FOM BLITZ 600 
Mobilier de bureau, informatique,
Pont roulant Demag 3,2 T, Centre d’usinage Masterwood TEKNA TK426/3/6 
Potence à bras articulé BINAR, Tronçonneuse double tête Elumatec DG244 
Grugeuse Elumatec 2 têtes MGS 105, Grugeuse TEKNA 661A
Tronçonneuse Elumatec DG244/E555/5, Sertisseuse d’angle EISMO KP120
Banc d’usinage TEKNA TK 427 N, 1 scie tronçonneuse ELumatec SA 142–35
Grugeuse Elumatec AKS 13400, Centre d’usinage Elumatec SB2 140
Rack Cantilever, Encolleuse REINARDT Ecostar 250, Presse plieuse AMADA HFE M2170 
Presse plieuse PROMECOM RG 50 .25, Cisaille guillotine AMADA GPN 640
Cisaille guillotine PERROT DB2004, Chariot déporté AMLIFT, Chariot déporté AMLIFT 
Fraise à copier YILMAZ, Scie Elumatec DG 79,62 mètres linéaires de rack gros porteur
Gergeur JUNGHEINRICH EJC 110, Profilé aluminium, Servante d’outillage
STOCK LOT n°401, voir conditions et enlèvement
Pour être autorisé à enchérir sur le stock (lot 401), obligation de consignation de 200 000 euros réceptionnés ou crédités au plus tard le 17 mars 2023 par chèque de banque ou virement bancaire. RIB :
BRA 10468 02353 12783300200 46
IBAN FR76 1046 8023 5312 7833 0020 046
BIC RALPFR2G

Avis est donné de la constitution pour une durée de 99 années d’une SARL immatriculée auRCS de LYON, au capital de 5 000 € dénommée SARL BOUDIAF dont le siège est 81 chemin des Landes 69700 MONTAGNY, ayant pour objet toutes prestations de services de monte-meubles par élévateur (sans transport routier de meubles), dont le gérant est M. Mathias BOUDIAF, demeurant 81 chemin des Landes 69700 MONTAGNY.

Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 février 2023, il a été constitué une Société d’Exercice Libéral À Responsabilité Limitée présentant les caractéristiques suivantes :
Objet social : L’exercice à titre exclusif, seul ou en commun, de la profession de chirurgien-dentiste, telle qu’elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Capital social : 300000 €
Siège social : 135 Avenue Jean Marie Michelier, 73290 LA MOTTE SERVOLEX
Durée de la société : 99 ans à partir de son immatriculation au RCS de CHAMBERY
Gérance : Gérant  : M. Jérémy OSTERMANN demeurant 54 Impasse du Meunier à SEVRIER (74)

Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 mars 2023, il a été constitué une SAS présentant les caractéristiques suivantes :
Objet social : en France et à l’étranger :
 
Exploitation et gestion d’une librairie, papeterie, carterie, fournitures de bureau, consommables,
 
Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à :
- la création, l’acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l’installation, l’exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l’une ou l’autre des activités spécifiées ci-dessus ;
- la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ;
- la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, mobilières ou immobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l’objet social ou à tout objet similaire ou connexe ;
- toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet
Capital social : 5000 euros
Siège social : 39 avenue du Chater, 69340 FRANCHEVILLE
Durée de la société : 99 ans à partir de son immatriculation au RCS de LYON
Transmission d’actions : La cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers à quelque titre que ce soit est soumise à l’agrément préalable de la collectivité des associés.
Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Tout actionnaire est convoqué aux assemblées. Chaque action donne droit à une voix.
Présidence : Monsieur LAGLAIVE Benoît, demeurant 25 boulevard des Provinces, 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON

L’AGE du 7/03/2023 a décidé d’augmenter le capital social en le portant de 10000€ à 110000€.
Mention RCS Lyon

Aux termes d’un acte sous signature privée en date à MEYZIEU (69) du 1^er mars 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
 
Forme sociale : Société à responsabilité limitée
 
Dénomination sociale : MAISON CAILLAU
 
Siège social : 228 avenue de Verdun, 69330 MEYZIEU
 
Objet social : L’activité de forain, loterie, jeux d’adresse, tir, manèges, jeux et amusements publics, vente ambulante et sur les marchés de noël de confiserie, beignets, crêpes, gaufres, churros, sandwiches et tous produits non réglementés. Vente de bières, vins et boissons sans alcool.
 
Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l’immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés
 
Capital social : 1 000 euros
 
Gérance :
 
Madame Marilyne CAILLAU et  Monsieur Douglas CAILLAU, demeurant 29 rue Raymond Claudel 10000 TROYES, ont  été nommés gérants.
 
Immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés de LYON.
 
 
Pour avis
La Gérance
 
 

Par délibération en date du 09/03/2023, l’AGO a pris acte du décès de M. Peter SUTCH intervenu le 27/12/2022 et a nommé en qualité de nouvelle gérante Mme Bernadette SUTCH demeurant 9 rue de Ronde, 69530 BRIGNAIS, pour une durée illimitée à compter  de ce jour.
Mention sera faite au RCS de LYON.

Aux termes d’un acte authentique reçu par Maître THIOLLIER, Notaire à LYON 6ème, le 10 mars 2023, contenant cession de parts de SCI et donation de parts sociales,
– il a été pris acte de la démission de Monsieur Georges BOUVEROT né à EPINAL (88000) le 26 août 1936 de sa qualité de gérant et de la nomination en qualité de gérant de Monsieur Jean BOUVEROT demeurant 13 rue Saint Antoine à LYON 3 (69003) né le 5 mai 1967 à GRENOBLE (38000).
– il a été décidé à l’unanimité de transférer le siège social de la société à compter du 10 mars 2023.
Ancienne mention : Siège social : 3 rue Lacuée PARIS (75012)
Nouvelle mention : Siège social : 20 rue Moreau PARIS (75012)
Les modifications statutaires seront publiées au RCS de PARIS.
Pour avis. Maître Laurent THIOLLIER

Aux termes d’un acte sous signature privée en date du 14 mars 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
 
Forme : Société par actions simplifiée
 
Dénomination : CYCLES SONIER
 
Siège : 30 bis Avenue Eugène Buissonnet, 26240 ST VALLIER 
 
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
 
Capital : 10 000 euros
 
Objet : Le négoce de gros et de détail de cycles et motocycles, le négoce de gros et de détail de tous accessoires et pièces détachées pour cycles et motocycles, la réparation et le montage de cycles, la fabrication de cadres, la location de cycles, la réparation, la location et le négoce de matériels agricoles, de jardinage et de loisirs,
 
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
 
Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre.
 
Président :
 
la société L.N.E. Holding, SASU au capital de 10 000 euros, dont le siège social est 892 Route des Sablières, 38122 MONTSEVEROUX, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 840 431 027,
représentée par Monsieur Julien RIAS, Président.
 
La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de ROMANS.
 
 

Suivant acte SSP du 03 février 2023 enregistré le 03 mars 2023 au SDE de LYON, dossier 2023 00010142, réf 6904P61 2023 A 02015, la SARL KAN
au capital de 4 000 euros, sise 130 Cours Emile Zola – 69100 VILLEURBANNE, immatriculée au RCS de LYON sous le n°750 193 419 a vendu à 
la SARL LE PANORAMA
au capital de 1 000 euros, sise 1 Chemin du Panorama – 69300 CALUIRE-ET-CUIRE,
son fonds de commerce de bar-restauration rapide, boucherie, sous l’enseigne LA GRANDE BOUCHERIE, sis et exploité 130 Cours Emile Zola – 69100 VILLEURBANNE.
cette vente a été consentie au prix de 160.000 euros avec entrée en jouissance au 03 février 2023.
Les oppositions s’il y a lieu seront reçues au CABINET DELAMBRE & ASSOCIES, Avocat, 6 Cours de la liberté – 69003 LYON. 

Aux termes de l’Assemblée générale ordinaire en date du 30 janvier 2023, il a été décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du 31 janvier 2023.
A été nommé liquidateur Gérant, Madame RIGAUD Véronique, demeurant 1 Chemin du Pontet, 69130 ECULLY.
Le siège de la liquidation est fixé au 1 Chemin du Pontet, 69130 ECULLY. C’est à cette adresse que la correspondance devra être envoyée et que les actes relatifs à la dissolution devront être notifiés.
Le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation sera effectué au greffe du Tribunal de Commerce de LYON.

Aux termes d’un acte sous signature privée en date du 13 mars 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
 
Forme sociale : Société civile
 
Dénomination sociale : H2J
 
Siège social : 892 Route des Sablières, 38122 MONTSEVEROUX
 
Objet social : l’acquisition d’un immeuble sis 30 bis Avenue Eugène BOISSONNET, 26240 SAINT VALLIER, l’administration et l’exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d’acquisition, échange, apport ou autrement,
 
Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l’immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés
 
Capital social : 1 000 euros, constitué uniquement d’apports en numéraire
 
Gérance : Monsieur Julien RIAS, demeurant 892 Route des Sablières, 38122 MONTSEVEROUX
 
Clauses relatives aux cessions de parts : agrément des associés représentant au moins les deux tiers des parts sociales requis dans tous les cas
 
Immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés de VIENNE

Au terme des décisions d’une AGE en date du 14/02/2023, il résulte que le siège social est transféré de Les Sables d’Olonne (85180) 5 Rue Elisa Deroche, à Taluyers (69440) 50 Rue des Carrières à compter de ce jour. Les statuts sont modifiés en conséquence. Le gérant de la SCI est Mr Tugdual RABREAU domicilié à Biarritz (64200) 77 Rue Pierre De Chevigne. Radiation au Greffe de La Roche-Sur-Yon et Immatriculation au Greffe de Lyon.

Au terme des décisions d’une AGE en date du 14/02/2023, il résulte que le siège social a été transféré de Les Sables d’Olonne (85180) 5 Rue Elisa Deroche, à Taluyers (69440) 50 Rue des Carrières à compter de ce jour. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Nouveau Greffe compétent : Lyon

Il resulte du procès verbal de l 'AGE du 17 Mars 2023 que le capital social a été augmentée de 120 000€ par voie d’apport de droits sociaux. 
Les Articles 6 et 7 des statuts ont été modifiée en conséquence. 
Le capital social ets fixé à cent trente mille euros (130 000 euros) . Il est divisé en 1 300 actions de 100 euros chacune, entièrement libérées. 
Pour Avis 
Le Président  

Aux termes d’une décision de l’associé unique en date du 28/02/2023 :
 
KN HOLDING, Société à responsabilité limitée au capital de 310 000 euros, dont le siège social est 43 bis rue barbière, 69360 Ternay, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 907 527 048 RCS LYON, a été nommée en qualité de Présidente en remplacement de Monsieur Rachid AMROUCHE, démissionnaire.
 
Les statuts ont été modifié en conséquence.

L’associée unique a décidé le 13/02/2023, avec effet au même jour, de :
- transférer le siège social à VILLARS LES DOMBES (01330), ZIle Colombier, 322 avenue du Colombier,
- désigner cogérant M. Ludovic HARPUTLU, demeurant 177 chemin de Filioly 01330 VILLARS LES DOMBES
Mention au RCS BOURG EN BRESSE

Aux termes de l’Assemblée générale ordinaire en date du 10 mars 2023, les associés ont approuvé les comptes de liquidation, donné quitus au liquidateur, l’ont déchargé de son mandat, et ont prononcé la clôture des opérations de liquidation à compter du 19 janvier 2023.
Les comptes de la société seront déposés au greffe du Tribunal de commerce de LYON.

En date du 10 mars 2023, il a été constitué une Société Civile Immobilière présentant les caractéristiques suivantes :
Objet social : La société a pour objet l’acquisition, l’aménagement, la mise en valeur, l’administration, l’exploitation, la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Tout mode d’acquisition et de financement de l’acquisition des immeubles est admis dès lors qu’il entre dans le cadre de la gestion patrimoniale et civile de l’objet social.
Entre dans l’objet social la vente d’un des immeubles sociaux afin de permettre la poursuite de cet objet dans le cadre d’une gestion patrimoniale et civile dès lors que l’opération est exceptionnelle et n’a pas pour effet de vider la société de sa substance.
Capital social : 1000 euros
Siège social : 2 rue de la LOGE, 69005 LYON
Durée de la société : 99 ans à partir de son immatriculation au RCS de LYON
Gérance : Monsieur Maxime CHABERT, demeurant 32 C Allée Jean-Paul II 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (Rhône)
Clauses d’agrément : Les parts sociales sont librement cessibles entre les associés ; elles ne peuvent être cédées à des tiers étrangers à la société qu’après agrément du cessionnaire proposé par les associés se prononçant dans les conditions les décisions extraordinaires